Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Association HESTIA
EDC, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4011331
Date de dépôt :
04/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/06/2023
Association HESTIA de EDC

Présentation de la marque Association HESTIA

Déposée le 4 juin 2013 par la société EDC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Association HESTIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la société EDC domicilié(e) ARIANE, 55 AVENUE LOUIS BREGUET, BP 54402 - 31405 - TOULOUSE CEDEX 04 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 285 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SCHWAL MARIANNE domicilié(e) 55 AVENUE LOUIS BREGUET - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque Association HESTIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Association HESTIA est expirée depuis le 4 juin 2023.

EDC a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE DE MIQUELON , PATRIMEA Association , Association PATRIMEA , Hestia Association , EDC LE MEDIATEUR DE LA FAMILLE , EDC , (Marque figurative) , DEUX CHEVAUX , Assist'Impôts , PECHEURS ET ELEVEURS DE MIQUELON


EDC, ASSOCIATION - ARIANE, 55 AVENUE LOUIS BREGUET, BP 54402 - 31405 - TOULOUSE CEDEX 04 - France - SIREN 411285885


Mme SCHWAL MARIANNE - 55 AVENUE LOUIS BREGUET - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Informations en matière de construction ; conseils en construction ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services juridiques ; médiation.